Permis de construire Logement N° 03405817M0001

Permis de construire n° 03405817M0001 à Castries pour 110 m² de logement, rue de la Briqueterie

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2017

Dossier PC n° 03405817M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Castries (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03405817M0001 a été délivré le 2 mai 2017, pour un projet situé rue de la Briqueterie.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 454 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle H 1702. Sur la même voie, rue de la Briqueterie, la base recense 7 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 331 permis de construire et déclarations préalables à Castries, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

454 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 mai 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
02/05/2017
2
Autorisation
02/05/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Castries

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

H 1702

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castries Code postal 34160 Identifiant INSEE 34058
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 454 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 110 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CASTRIES (34160)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03405817M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 2 mai 2017
Date de dépôt 02/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue de la Briqueterie à Castries (34160)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Castries

Autres types d'autorisations à Castries