Permis de construire Logement N° 03404520C0002

Permis de construire n° 03404520C0002 à Cabrières pour 116 m² de logement, Pioch De Jaffet

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2020

Dossier PC n° 03404520C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03404520C0002, délivré le 18 septembre 2020 à Cabrières (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Pioch De Jaffet.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 845 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B895. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 38 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cabrières.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 845 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/11/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/11/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
18/09/2020
3
Chantier (DOC)
14/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cabrières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B895

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cabrières Code postal 34800 Identifiant INSEE 34045
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPELLIER (34070)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03404520C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34045 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 18 septembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 845 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Pioch De Jaffet, à Cabrières (34800).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 18 septembre 2020, ouverture de chantier le 14 novembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03404520C0002, déposé en mairie de Cabrières.

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