Permis de construire Logement N° 03404313M0002

Permis de construire n° 03404313M0002 à Buzignargues pour 74 m² de logement, Chem Du Moulin Haut

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 juillet 2013

Dossier PC n° 03404313M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 juillet 2013 à Buzignargues (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03404313M0002 porte sur un projet situé Chem Du Moulin Haut.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 578 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B970. Ce dossier fait partie des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Buzignargues.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

578 m²

Surface créée

74 m²

Variation nette

+74 m²

Surface totale après

74 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/08/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
01/08/2014
Autorisation
30/07/2013
3
Chantier (DOC)
01/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Buzignargues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B970

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Buzignargues Code postal 34160 Identifiant INSEE 34043
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²
Total 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BUZIGNARGUES (34160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03404313M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 30 juillet 2013
Date de dépôt 01/08/2014
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 74 m² de surface de plancher sur un terrain de 578 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chem Du Moulin Haut, à Buzignargues (34160).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 30 juillet 2013, ouverture de chantier le 1 août 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03404313M0002, déposé en mairie de Buzignargues.

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