Permis de construire Logement N° 03404219B0001

Permis de construire n° 03404219B0001 à Brissac pour 81 m² de logement, chemin de Ternisson

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2019

Dossier PC n° 03404219B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brissac (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03404219B0001 a été délivré le 16 mars 2019, pour un projet situé chemin de Ternisson.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 500 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 18/09/2019, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AM 178. La voie, chemin de Ternisson, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Le catalogue recense 68 permis de construire et déclarations préalables à Brissac, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/03/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/09/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 mars 2019

Ouverture de chantier (DOC)

18/09/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
18/09/2019
Autorisation
16/03/2019
3
Chantier (DOC)
18/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brissac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM 178

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brissac Code postal 34190 Identifiant INSEE 34042
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 500 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 81 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAROQUE (34190)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03404219B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 16 mars 2019
Date de dépôt 18/09/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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