Permis de construire Logement N° 03404114C0011

Permis de construire n° 03404114C0011 à Brignac pour 77 m² de logement, Lot 3 Lotis Le Bellevue

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 28 novembre 2014

Dossier PC n° 03404114C0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brignac (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03404114C0011 a été délivré le 28 novembre 2014, pour un projet situé Lot 3 Lotis Le Bellevue.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 261 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AE147, AE168. Ce dossier s'inscrit parmi les 130 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brignac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

261 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/10/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

20/03/2015

Achèvement (DAACT)

23/10/2015

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
23/10/2015
Autorisation
28/11/2014
Chantier (DOC)
20/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
23/10/2015

Localisation du projet à Brignac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE147 AE168

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brignac Code postal 34800 Identifiant INSEE 34041
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JUVIGNAC (34990)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03404114C0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34041 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 28 novembre 2014
Date de dépôt 23/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 77 m² de surface de plancher sur un terrain de 261 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot 3 Lotis Le Bellevue, à Brignac (34800).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 novembre 2014, ouverture de chantier le 20 mars 2015, achèvement déclaré le 23 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03404114C0011, déposé en mairie de Brignac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Brignac

Autres types d'autorisations à Brignac