Permis de construire Logement N° 03403820B0003

Permis de construire n° 03403820B0003 au Bousquet-d'Orb pour 128 m² de logement, 29 Te Route D'avene

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2020

Dossier PC n° 03403820B0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Bousquet-d'Orb (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03403820B0003 a été délivré le 3 juin 2020, pour un projet situé 29 Te Route D'avene.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 890 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B4668. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 58 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bousquet-d'Orb.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

890 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/10/2021. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

07/08/2020

Achèvement (DAACT)

14/10/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
03/06/2020
Chantier (DOC)
07/08/2020
4
Achèvement (DAACT)
14/10/2021

Localisation du projet au Bousquet-d'Orb

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B4668

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Bousquet-d'Orb Code postal 34260 Identifiant INSEE 34038
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEDARIEUX (34600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03403820B0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 juin 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 890 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 29 Te Route D'avene, au Bousquet-d'Orb (34260).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 juin 2020, ouverture de chantier le 7 août 2020, achèvement déclaré le 14 octobre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03403820B0003, déposé en mairie du Bousquet-d'Orb.

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