Permis de construire Mixte N° 03403716Z0003

Permis de construire n° 03403716Z0003 à Boujan-sur-Libron pour 906 m² de logement et locaux, Saint Nazaire

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2016

Dossier PC n° 03403716Z0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 juillet 2016 à Boujan-sur-Libron (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03403716Z0003 porte sur un projet situé Saint Nazaire.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 906 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 207 m², à destination principale mixte. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. La surface se répartit entre 169 m² d'habitation et 737 m² de locaux.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN70. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Au total, 139 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boujan-sur-Libron sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

15 207 m²

Surface créée

906 m²

Variation nette

+906 m²

Surface totale après

906 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

6 ans 11 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
06/07/2016
3
Chantier (DOC)
08/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boujan-sur-Libron

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AN70

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Saint Nazaire

Territoires administratifs

Commune
Boujan-sur-Libron Code postal 34760 Identifiant INSEE 34037
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²
Locaux 0 m² 737 m² 0 m² 0 m² 0 m² 737 m² 737 m²
Total 0 m² 906 m² 0 m² 0 m² 0 m² 906 m² 906 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 737 m² 0 m² 0 m² 0 m² 737 m² 737 m²
Total locaux 0 m² 737 m² 0 m² 0 m² 0 m² 737 m² 737 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels groupés 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUJAN-SUR-LIBRON (34760)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03403716Z0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 6 juillet 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 906 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 207 m², à destination principale mixte.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Saint Nazaire, à Boujan-sur-Libron (34760).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 6 juillet 2016, ouverture de chantier le 8 juin 2023).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 169 m² d'habitation et 737 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03403716Z0003, déposé en mairie de Boujan-sur-Libron.

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