Permis de construire Logement N° 03403120K0006

Permis de construire n° 03403120K0006 à Bessan pour 97 m² de logement, 63 Boule De La Fraternite Prolonge

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2020

Dossier PC n° 03403120K0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bessan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03403120K0006 a été délivré le 25 mai 2020, pour un projet situé 63 Boule De La Fraternite Prolonge.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 365 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AP97. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 408 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bessan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

365 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2021. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2020

Achèvement (DAACT)

15/12/2021

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
25/05/2020
Chantier (DOC)
23/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
15/12/2021

Localisation du projet à Bessan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP97

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bessan Code postal 34550 Identifiant INSEE 34031
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESSAN (34550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03403120K0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 mai 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 365 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 63 Boule De La Fraternite Prolonge, à Bessan (34550).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 25 mai 2020, ouverture de chantier le 23 octobre 2020, achèvement déclaré le 15 décembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03403120K0006, déposé en mairie de Bessan.

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