Permis de construire Logement N° 03403114K0032

Permis de construire n° 03403114K0032 à Bessan pour 102 m² de logement, chemin des Anes

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 octobre 2014

Dossier PC n° 03403114K0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03403114K0032, délivré le 10 octobre 2014 à Bessan (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé chemin des Anes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 345 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 24/03/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/08/2015, soit 10 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AM 454. La voie, chemin des Anes, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Au total, le catalogue compte 422 permis de construire et déclarations préalables à Bessan, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

345 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/03/2017. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/08/2015

Achèvement (DAACT)

24/03/2017

Délai autorisation - chantier

10 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
24/03/2017
Autorisation
10/10/2014
Chantier (DOC)
10/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
24/03/2017

Localisation du projet à Bessan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 454

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bessan Code postal 34550 Identifiant INSEE 34031
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 345 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 102 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIAS (34450)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03403114K0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 10 octobre 2014
Date de dépôt 24/03/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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