Permis de construire n° 03403113K0024 à Bessan pour un projet de logement, 19 chemin du Negacots
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 17 avril 2014
Dossier PC n° 03403113K0024
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03403113K0024 a été délivré le 17 avril 2014 à Bessan (Hérault, Occitanie), à l'adresse 19 chemin du Negacots.
Ce permis de construire prévoit la création de 2 logements individuels. Le projet comporte des travaux sur construction existante. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Le terrain déclaré couvre 589 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/08/2015, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AM 423. La voie, chemin du Negacots, compte 16 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 422 permis de construire et déclarations préalables à Bessan référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/08/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
17 avril 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/08/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Localisation du projet à Bessan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bessan Code postal 34550 Identifiant INSEE 34031
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le terrain déclaré couvre 589 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
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| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | 589 m² |
| Surface de construction | Non renseignée |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARSEILLAN (34340)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03403113K0024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34031 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 17 avril 2014 |
| Date de dépôt | 01/08/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin du Negacots à Bessan (34550)
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