Permis de construire n° 0340291500017 à Bélarga pour 96 m² de logement
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 décembre 2015
Dossier PC n° 0340291500017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 2 décembre 2015 à Bélarga (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 0340291500017 figure dans les données Sitadel.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 92 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bélarga sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
23/12/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
21 jours
Localisation du projet à Bélarga
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bélarga Code postal 34230 Identifiant INSEE 34029
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
| Total | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0340291500017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34029 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |