Permis de construire n° 0340252600015 à Bassan pour 101 m² de logement, rue du Mas Lot 203 Loti « Les Traïsors »
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 8 septembre 2026
Dossier PC n° 0340252600015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0340252600015 a été délivré le 8 septembre 2026 à Bassan (Hérault, Occitanie), à l'adresse rue du Mas Lot 203 Loti « Les Traïsors ».
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 392 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 09/09/2026, soit 1 jour après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AO 474. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue du Mas, le premier datant de 2023. Au total, le catalogue compte 409 permis de construire et déclarations préalables à Bassan, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/09/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
8 septembre 2026
Ouverture de chantier (DOC)
09/09/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 jour
Localisation du projet à Bassan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 203 Loti « Les Traïsors »
Territoires administratifs
- Commune
- Bassan Code postal 34290 Identifiant INSEE 34025
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 392 m², dans une zone d'aménagement concerté (ZAC), avec garage, piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui |
| Zone d'opération | ZAC |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage, Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 101 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BÉZIERS (34500)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0340252600015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34025 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 8 septembre 2026 |
| Date de dépôt | 09/09/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Mas à Bassan (34290)
L’autre dossier recensé rue du Mas depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.