Permis de construire Logement N° 0340252600004

Permis de construire n° 0340252600004 à Bassan pour 112,4 m² de logement, Boulevard Du Thym Zac Multi Sites Les Martines

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2026

Dossier PC n° 0340252600004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bassan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 0340252600004 a été délivré le 2 juin 2026, pour un projet situé Boulevard Du Thym Zac Multi Sites Les Martines.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 360 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AO260. Ce dossier fait partie des 402 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bassan.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

360 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/06/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

17/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

15 jours

Dépôt
02/06/2026
Autorisation
02/06/2026
3
Chantier (DOC)
17/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bassan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO260

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Multi Sites Les Martines

Territoires administratifs

Commune
Bassan Code postal 34290 Identifiant INSEE 34025
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération ZAC
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BÉZIERS (34500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0340252600004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 2 juin 2026
Date de dépôt 02/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 112,4 m² de surface de plancher sur un terrain de 360 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Boulevard Du Thym Zac Multi Sites Les Martines, à Bassan (34290).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 2 juin 2026, ouverture de chantier le 17 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0340252600004, déposé en mairie de Bassan.

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