Permis de construire Logement N° 03402522Z0027

Permis de construire n° 03402522Z0027 à Bassan pour 125 m² de logement, Lot 9 Zac ""Les Traisors Du Fou""

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 janvier 2023

Dossier PC n° 03402522Z0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 janvier 2023 à Bassan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03402522Z0027 porte sur un projet situé Lot 9 Zac ""Les Traisors Du Fou"".

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 327 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO369. Ce dossier fait partie des 405 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bassan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

327 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2025. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

06/02/2023

Achèvement (DAACT)

10/01/2025

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
06/02/2023
Autorisation
30/01/2023
Chantier (DOC)
06/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
10/01/2025

Localisation du projet à Bassan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO369

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bassan Code postal 34290 Identifiant INSEE 34025
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEZIERS (34500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03402522Z0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 30 janvier 2023
Date de dépôt 06/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 327 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot 9 Zac ""Les Traisors Du Fou"", à Bassan (34290).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 30 janvier 2023, ouverture de chantier le 6 février 2023, achèvement déclaré le 10 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03402522Z0027, déposé en mairie de Bassan.

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