Permis de construire Logement N° 03402516Z0025

Permis de construire n° 03402516Z0025 à Bassan pour 71 m² de logement, 10 Rue De La Clairette - Lot

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 mars 2017

Dossier PC n° 03402516Z0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03402516Z0025 a été délivré le 31 mars 2017 à Bassan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 10 Rue De La Clairette - Lot.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 227 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK342. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). L'ensemble des 405 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bassan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

227 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/01/2018. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2017

Achèvement (DAACT)

05/01/2018

Délai autorisation - chantier

15 jours

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
31/03/2017
Chantier (DOC)
15/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
05/01/2018

Localisation du projet à Bassan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK342

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bassan Code postal 34290 Identifiant INSEE 34025
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SERIGNAN (34410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03402516Z0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 31 mars 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 227 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 10 Rue De La Clairette - Lot, à Bassan (34290).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 31 mars 2017, ouverture de chantier le 15 avril 2017, achèvement déclaré le 5 janvier 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03402516Z0025, déposé en mairie de Bassan.

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