Permis de construire Mixte N° 03402515Z0016

Permis de construire n° 03402515Z0016 à Bassan pour 359 m² de logement et locaux, Lot 1 Zac Le Traisor Du Fou - Le

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 novembre 2015

Dossier PC n° 03402515Z0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 novembre 2015 à Bassan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03402515Z0016 porte sur un projet situé Lot 1 Zac Le Traisor Du Fou - Le.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 359 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 364 m², à destination principale mixte. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La surface se répartit entre 96 m² d'habitation et 263 m² de locaux.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AR66, AR69. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 405 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bassan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

1 364 m²

Surface créée

359 m²

Variation nette

+359 m²

Surface totale après

359 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/01/2023. Le chantier a duré 6 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2016

Achèvement (DAACT)

01/01/2023

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

6 ans 11 mois

Délai total

7 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
12/11/2015
Chantier (DOC)
01/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/01/2023

Localisation du projet à Bassan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR66 AR69

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bassan Code postal 34290 Identifiant INSEE 34025
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Locaux 0 m² 263 m² 0 m² 0 m² 0 m² 263 m² 263 m²
Total 0 m² 359 m² 0 m² 0 m² 0 m² 359 m² 359 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²
Autres activités 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
dont Entrepôt 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total locaux 0 m² 263 m² 0 m² 0 m² 0 m² 263 m² 263 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels groupés 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COLOMBIERS (34440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03402515Z0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 359 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 364 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 1 Zac Le Traisor Du Fou - Le, à Bassan (34290).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 novembre 2015, ouverture de chantier le 1 février 2016, achèvement déclaré le 1 janvier 2023).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 96 m² d'habitation et 263 m² de locaux d'activité.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03402515Z0016, déposé en mairie de Bassan.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bassan

Autres types d'autorisations à Bassan