Permis de construire Logement N° 03401322C0002

Permis de construire n° 03401322C0002 à Aspiran pour 58 m² de logement, Rue Du Rec

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2022

Dossier PC n° 03401322C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03401322C0002 a été délivré le 3 octobre 2022 à Aspiran (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Rue Du Rec.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec extension, portant sur 58 m² de surface de plancher sur un terrain de 32 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD182. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 162 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aspiran.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/10/2022

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

32 m²

Surface existante avant

31 m²

Surface créée

58 m²

Variation nette

+27 m²

Surface totale après

58 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/10/2024. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

10/10/2022

Achèvement (DAACT)

07/10/2024

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
03/10/2022
Chantier (DOC)
10/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
07/10/2024

Localisation du projet à Aspiran

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD182

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aspiran Code postal 34800 Identifiant INSEE 34013
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 27 m² 31 m² 0 m² 0 m² 58 m² 58 m²
Locaux 31 m² 0 m² 0 m² 0 m² 31 m² -31 m² 0 m²
Total 31 m² 27 m² 31 m² 0 m² 31 m² 27 m² 58 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PERET (34800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03401322C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 3 octobre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 58 m² de surface de plancher sur un terrain de 32 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Rec, à Aspiran (34800).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 octobre 2022, ouverture de chantier le 10 octobre 2022, achèvement déclaré le 7 octobre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03401322C0002, déposé en mairie d'Aspiran.

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