Permis de construire n° 03401318C0006 à Aspiran pour 124 m² de locaux, Lous Selces
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 5 octobre 2018
Dossier PC n° 03401318C0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 5 octobre 2018 à Aspiran (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03401318C0006 porte sur un projet situé Lous Selces.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 780 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 124 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A341, A342, A343. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aspiran.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/10/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
5 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
05/10/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans
Localisation du projet à Aspiran
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aspiran Code postal 34800 Identifiant INSEE 34013
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 124 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 124 m² | 124 m² |
| Total | 0 m² | 124 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 124 m² | 124 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 124 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 124 m² | 124 m² |
| Total locaux | 0 m² | 124 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 124 m² | 124 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ASPIRAN (34800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03401318C0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34013 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 5 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |