Permis de construire Mixte N° 03401317C0008

Permis de construire n° 03401317C0008 à Aspiran pour 480 m² de logement et locaux, Chemi De Selces

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 août 2017

Dossier PC n° 03401317C0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03401317C0008, délivré le 21 août 2017 à Aspiran (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Chemi De Selces.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 480 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 780 m², à destination principale mixte. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. La surface se répartit entre 153 m² d'habitation et 327 m² de locaux.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A1058. Ce dossier fait partie des 162 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aspiran.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/08/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

4 780 m²

Surface existante avant

127 m²

Surface créée

480 m²

Variation nette

+480 m²

Surface totale après

607 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/04/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Dépôt
01/04/2019
Autorisation
21/08/2017
3
Chantier (DOC)
01/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aspiran

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A1058

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aspiran Code postal 34800 Identifiant INSEE 34013
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²
Locaux 127 m² 327 m² 0 m² 0 m² 0 m² 327 m² 454 m²
Total 127 m² 480 m² 0 m² 0 m² 0 m² 480 m² 607 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 127 m² 327 m² 0 m² 0 m² 0 m² 327 m² 454 m²
Total locaux 127 m² 327 m² 0 m² 0 m² 0 m² 327 m² 454 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels groupés 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ASPIRAN (34800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03401317C0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 21 août 2017
Date de dépôt 01/04/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 480 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 780 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemi De Selces, à Aspiran (34800).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 21 août 2017, ouverture de chantier le 1 avril 2019).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 153 m² d'habitation et 327 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03401317C0008, déposé en mairie d'Aspiran.

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