Permis de construire Logement N° 03401315C0004

Permis de construire n° 03401315C0004 à Aspiran pour 102 m² de logement, Chemi Des Peyssounes

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2015

Dossier PC n° 03401315C0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03401315C0004 a été délivré le 17 septembre 2015 à Aspiran (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Chemi Des Peyssounes.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 804 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK316, AK317. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aspiran.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

18 804 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/03/2017. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/01/2016

Achèvement (DAACT)

11/03/2017

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
17/09/2015
Chantier (DOC)
04/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
11/03/2017

Localisation du projet à Aspiran

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AK316 AK317

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aspiran Code postal 34800 Identifiant INSEE 34013
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ADISSAN (34230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03401315C0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 804 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chemi Des Peyssounes, à Aspiran (34800).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 17 septembre 2015, ouverture de chantier le 4 janvier 2016, achèvement déclaré le 11 mars 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03401315C0004, déposé en mairie d'Aspiran.

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