Permis de construire Logement N° 03400312K0204

Permis de construire n° 03400312K0204 à Agde pour 90 m² de logement, 40 Espla Des Iles Eoliennes Zac Du

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2013

Dossier PC n° 03400312K0204

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 janvier 2013 à Agde (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03400312K0204 porte sur un projet situé 40 Espla Des Iles Eoliennes Zac Du.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 148 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est KT77. L'ensemble des 1 368 permis de construire et déclarations préalables référencés à Agde est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

148 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/05/2014.

Autorisation

24 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

14/05/2014

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
14/05/2014
Autorisation
24/01/2013
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
14/05/2014

Localisation du projet à Agde

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

KT77

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Agde Code postal 34300 Identifiant INSEE 34003
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENEVE (1202)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03400312K0204
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 24 janvier 2013
Date de dépôt 14/05/2014
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 148 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 40 Espla Des Iles Eoliennes Zac Du, à Agde (34300).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 24 janvier 2013, achèvement déclaré le 14 mai 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03400312K0204, déposé en mairie d'Agde.

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