Permis de construire Logement N° 03400121Y0012

Permis de construire n° 03400121Y0012 à Abeilhan pour 56 m² de logement, 13 Rue Maréchal De Lattre De Tass

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 février 2022

Dossier PC n° 03400121Y0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03400121Y0012 a été délivré le 21 février 2022 à Abeilhan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 13 Rue Maréchal De Lattre De Tass.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 56 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B2404, B516. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 101 permis de construire et déclarations préalables référencés à Abeilhan.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

56 m²

Variation nette

+56 m²

Surface totale après

56 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 février 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
21/02/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Abeilhan

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

B2404 B516

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Abeilhan Code postal 34290 Identifiant INSEE 34001
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 56 m²
Total 0 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 56 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ABEILHAN (34290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03400121Y0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34001 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 février 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 56 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 13 Rue Maréchal De Lattre De Tass, à Abeilhan (34290).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 février 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03400121Y0012, déposé en mairie d'Abeilhan.

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