Permis de construire Logement N° 03400118Y0005

Permis de construire n° 03400118Y0005 à Abeilhan pour 40 m² de logement, 15 Rue Denis Papin

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 juillet 2018

Dossier PC n° 03400118Y0005

Demandeur

SCI BBA

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03400118Y0005 a été délivré le 18 juillet 2018 à Abeilhan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 15 Rue Denis Papin. SCI BBA figure comme demandeur du dossier.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 40 m² de surface de plancher sur un terrain de 578 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1346. Au total, 101 permis de construire et déclarations préalables référencés à Abeilhan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/07/2018

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

578 m²

Surface existante avant

84 m²

Surface créée

40 m²

Variation nette

+40 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/05/2019. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

01/11/2018

Achèvement (DAACT)

31/05/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
31/05/2019
Autorisation
18/07/2018
Chantier (DOC)
01/11/2018
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2019

Localisation du projet à Abeilhan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1346

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Abeilhan Code postal 34290 Identifiant INSEE 34001
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 40 m² 0 m² 0 m² 0 m² 40 m² 40 m²
Locaux 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m²
Total 84 m² 40 m² 0 m² 0 m² 0 m² 40 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI BBA

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
840904460
SIRET
84090446000010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
ABEILHAN (34290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03400118Y0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34001 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 18 juillet 2018
Date de dépôt 31/05/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 40 m² de surface de plancher sur un terrain de 578 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 15 Rue Denis Papin, à Abeilhan (34290).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par SCI BBA et accordé le 18 juillet 2018.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 18 juillet 2018, ouverture de chantier le 1 novembre 2018, achèvement déclaré le 31 mai 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03400118Y0005, déposé en mairie d'Abeilhan.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Abeilhan