Permis de construire Logement N° 03353923F0020

Permis de construire n° 03353923F0020 à Vayres pour 92 m² de logement, Lot 14 - Lotissement "" Les

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 juillet 2023

Dossier PC n° 03353923F0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 juillet 2023 à Vayres (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03353923F0020 porte sur un projet situé Lot 14 - Lotissement "" Les.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 416 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AE294, AE308. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 404 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vayres est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

416 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
12/07/2023
3
Chantier (DOC)
20/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vayres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE294 AE308

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vayres Code postal 33870 Identifiant INSEE 33539
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTUSSAN (33450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03353923F0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33539 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 416 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot 14 - Lotissement "" Les, à Vayres (33870).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 12 juillet 2023, ouverture de chantier le 20 octobre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03353923F0020, déposé en mairie de Vayres.

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