Permis de construire Logement N° 03353518X0074

Permis de construire n° 03353518X0074 à Tresses pour 125 m² de logement, 41 B Lotissement " Le Clos de G

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2018

Dossier PC n° 03353518X0074

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03353518X0074 a été délivré le 3 décembre 2018 à Tresses (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 41 B Lotissement " Le Clos de G.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 125 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/05/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 31/05/2019, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 85, AE 86, AE 87. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. Au total, le catalogue compte 437 permis de construire et déclarations préalables à Tresses, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/12/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/05/2019.

Autorisation

3 décembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

31/05/2019

Achèvement (DAACT)

31/05/2019

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

moins d'un jour

Délai total

près de 6 mois

Dépôt
31/05/2019
Autorisation
03/12/2018
Chantier (DOC)
31/05/2019
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2019

Localisation du projet à Tresses

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AE 85 AE 86 AE 87

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tresses Code postal 33370 Identifiant INSEE 33535
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 125 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FARGUES-SAINT-HILAIRE (33370)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03353518X0074
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33535 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 3 décembre 2018
Date de dépôt 31/05/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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