Permis de construire Logement N° 03351918Z0015

Permis de construire à Le Taillan-Médoc pour 1 076 m² de logement - 3 Chemi Du Four A Chaux

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2018

Dossier PC n° 03351918Z0015

Demandeur

SCCV THE ONE

Cette page présente le permis de construire n° 03351918Z0015, délivré le 27 juin 2018 à Le Taillan-Médoc (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 3 Chemi Du Four A Chaux, Le Taillan-Médoc (33320). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCCV THE ONE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 076 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 603 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 14 logements, dont 8 individuels et 6 collectifs. La répartition par taille comprend 2 T1, 2 T2, 2 T3, 8 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AK461.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 603 m²

Surface créée

1 076 m²

Variation nette

+1 076 m²

Surface totale après

1 076 m²

Logements créés

14

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2020.

Autorisation

27 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

12/12/2018

Achèvement (DAACT)

31/12/2020

Délai autorisation - chantier

5 mois 15 jours

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
27/06/2018
Chantier (DOC)
12/12/2018
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2020

Localisation du projet à Le Taillan-Médoc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AK461

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Le Taillan-Médoc Code postal 33320 Identifiant INSEE 33519
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 14 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 076 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 076 m² 1 076 m²
Total 0 m² 1 076 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 076 m² 1 076 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 14
Logements individuels 8
Logements collectifs 6
Individuels groupés 8
Collectifs hors résidence 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
2 2 2 - 8 - 14
14,3 % 14,3 % 14,3 % - 57,1 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCCV THE ONE

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
844678607
SIRET
84467860700012
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
BALMA (31132)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03351918Z0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33519 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 27 juin 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 2021-08
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 14 logements (8 individuels, 6 collectifs), pour 1 076 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 603 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 3 Chemi Du Four A Chaux, Le Taillan-Médoc (33320).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCCV THE ONE et accordé le 27 juin 2018.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 27 juin 2018, ouverture de chantier le 12 décembre 2018, achèvement déclaré le 31 décembre 2020).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T1, 2 T2, 2 T3, 8 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03351918Z0015, instruit par la commune de Le Taillan-Médoc.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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