Permis de construire Logement N° 03349619Z0023

Permis de construire n° 03349619Z0023 à Sallebœuf pour 290 m² de logement, 15 Avenu De Vacquey Lieu-Dit Curat

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 septembre 2019

Dossier PC n° 03349619Z0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 15 Avenu De Vacquey Lieu-Dit Curat, le permis de construire n° 03349619Z0023 a été délivré le 4 septembre 2019 à Sallebœuf (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 290 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 803 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AS256, AS266, AS268. Ce dossier fait partie des 259 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sallebœuf.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 803 m²

Surface créée

290 m²

Variation nette

+290 m²

Surface totale après

290 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/07/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

10/07/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
10/07/2020
Autorisation
04/09/2019
3
Chantier (DOC)
10/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sallebœuf

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AS256 AS266 AS268

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Curat

Territoires administratifs

Commune
Sallebœuf Code postal 33370 Identifiant INSEE 33496
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 290 m² 0 m² 0 m² 0 m² 290 m² 290 m²
Total 0 m² 290 m² 0 m² 0 m² 0 m² 290 m² 290 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DAMPIERRE-EN-YVELINES (78720)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03349619Z0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33496 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 4 septembre 2019
Date de dépôt 10/07/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 290 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 803 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 15 Avenu De Vacquey Lieu-Dit Curat, à Sallebœuf (33370).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 4 septembre 2019, ouverture de chantier le 10 juillet 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03349619Z0023, déposé en mairie de Sallebœuf.

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