Permis de construire Logement N° 03349613Z0043

Permis de construire n° 03349613Z0043 à Sallebœuf pour 173 m² de logement, 15 Chem Du Pin

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 13 février 2014

Dossier PC n° 03349613Z0043

Demandeur

SCI SIMONE 2

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 15 Chem Du Pin, le permis de construire n° 03349613Z0043 a été délivré le 13 février 2014 à Sallebœuf (Gironde, Nouvelle-Aquitaine). Le projet est porté par SCI SIMONE 2.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 173 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 045 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO338. Ce dossier est l'un des 259 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sallebœuf.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 045 m²

Surface existante avant

122 m²

Surface créée

173 m²

Variation nette

+173 m²

Surface totale après

295 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/05/2015. Le chantier a été mené en près d'un an, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

13 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/05/2014

Achèvement (DAACT)

01/05/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/05/2015
Autorisation
13/02/2014
Chantier (DOC)
10/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/05/2015

Localisation du projet à Sallebœuf

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AO338

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sallebœuf Code postal 33370 Identifiant INSEE 33496
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 122 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 295 m²
Total 122 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 295 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI SIMONE 2

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
798562690
SIRET
79856269000015
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
SALLEB UF (33370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03349613Z0043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33496 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 13 février 2014
Date de dépôt 01/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 173 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 045 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 15 Chem Du Pin, à Sallebœuf (33370).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI SIMONE 2 et accordé le 13 février 2014.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 février 2014, ouverture de chantier le 10 mai 2014, achèvement déclaré le 1 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03349613Z0043, déposé en mairie de Sallebœuf.

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