Permis de construire Logement N° 03347815F0016

Permis de construire n° 03347815F0016 à Saint-Seurin-sur-l'Isle pour 133 m² de logement, rue Eugene Leroy

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 25 novembre 2015

Dossier PC n° 03347815F0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03347815F0016 a été délivré le 25 novembre 2015 à Saint-Seurin-sur-l'Isle (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse rue Eugene Leroy.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 216 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 27/10/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/12/2015, soit 26 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 1927, C 1929. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, rue Eugene Leroy, le premier datant de 2015. Le catalogue recense 245 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Seurin-sur-l'Isle, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 216 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/10/2016. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 26 jours après l'autorisation.

Autorisation

25 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

21/12/2015

Achèvement (DAACT)

27/10/2016

Délai autorisation - chantier

26 jours

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
27/10/2016
Autorisation
25/11/2015
Chantier (DOC)
21/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
27/10/2016

Localisation du projet à Saint-Seurin-sur-l'Isle

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. L'ensemble des 245 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Seurin-sur-l'Isle est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C 1927 C 1929

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Seurin-sur-l'Isle Code postal 33660 Identifiant INSEE 33478
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 216 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 133 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RUEIL-MALMAISON (92500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03347815F0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33478 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 novembre 2015
Date de dépôt 27/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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