Permis de construire Logement N° 03345315W0003

Permis de construire n° 03345315W0003 à Saint-Michel-de-Lapujade pour 170 m² de logement, Ld Au Marin

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 24 septembre 2015

Dossier PC n° 03345315W0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03345315W0003, délivré le 24 septembre 2015 à Saint-Michel-de-Lapujade (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Ld Au Marin.

Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 170 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC73B, ZC73A, ZC72. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Michel-de-Lapujade.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/09/2015

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface existante avant

195 m²

Surface créée

170 m²

Variation nette

-25 m²

Surface totale après

170 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

11/11/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
24/09/2015
3
Chantier (DOC)
11/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Michel-de-Lapujade

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZC73B ZC73A ZC72

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Michel-de-Lapujade Code postal 33190 Identifiant INSEE 33453
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 170 m² 0 m² 0 m² 170 m² 170 m²
Locaux 195 m² 0 m² 0 m² 25 m² 170 m² -195 m² 0 m²
Total 195 m² 0 m² 170 m² 25 m² 170 m² -25 m² 170 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MICHEL-DE-LAPUJADE (33190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03345315W0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33453 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 24 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 170 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Ld Au Marin, à Saint-Michel-de-Lapujade (33190).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 24 septembre 2015, ouverture de chantier le 11 novembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03345315W0003, déposé en mairie de Saint-Michel-de-Lapujade.

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