Permis de construire Logement N° 03345222W0009

Permis de construire n° 03345222W0009 à Saint-Michel-de-Rieufret pour 108 m² de logement, 9 Chemin De Carjuzan

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2023

Dossier PC n° 03345222W0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03345222W0009, délivré le 17 janvier 2023 à Saint-Michel-de-Rieufret (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 9 Chemin De Carjuzan.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 650 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1386, A1363, A1366. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 122 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Michel-de-Rieufret.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 650 m²

Surface existante avant

87 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+21 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/09/2024. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2023

Achèvement (DAACT)

26/09/2024

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
17/01/2023
Chantier (DOC)
15/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
26/09/2024

Localisation du projet à Saint-Michel-de-Rieufret

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A1386 A1363 A1366

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Michel-de-Rieufret Code postal 33720 Identifiant INSEE 33452
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 87 m² 108 m² 0 m² 87 m² 0 m² 21 m² 108 m²
Total 87 m² 108 m² 0 m² 87 m² 0 m² 21 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLENAVE-D'ORNON (33140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03345222W0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33452 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 17 janvier 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 650 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 9 Chemin De Carjuzan, à Saint-Michel-de-Rieufret (33720).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 janvier 2023, ouverture de chantier le 15 mai 2023, achèvement déclaré le 26 septembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03345222W0009, déposé en mairie de Saint-Michel-de-Rieufret.

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