Permis de construire Logement N° 03344915Z0044

Permis de construire n° 03344915Z0044 à Saint-Médard-en-Jalles pour 95 m² de logement, 105 Av Jean-Jacques Rousseau

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 2 juillet 2015

Dossier PC n° 03344915Z0044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03344915Z0044, délivré le 2 juillet 2015 à Saint-Médard-en-Jalles (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 105 Av Jean-Jacques Rousseau.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 583 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AT295, AT1169, AT1170. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 1 235 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Médard-en-Jalles est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

583 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
02/07/2015
3
Chantier (DOC)
23/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Médard-en-Jalles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AT295 AT1169 AT1170

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Médard-en-Jalles Code postal 33160 Identifiant INSEE 33449
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEGLES (33130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03344915Z0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33449 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 583 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 105 Av Jean-Jacques Rousseau, à Saint-Médard-en-Jalles (33160).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 2 juillet 2015, ouverture de chantier le 23 septembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03344915Z0044, déposé en mairie de Saint-Médard-en-Jalles.

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