Permis de construire Logement N° 03343919J0005

Permis de construire n° 03343919J0005 à Saint-Mariens pour 96 m² de logement, Fillon Ouest

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 31 mars 2019

Dossier PC n° 03343919J0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Mariens (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03343919J0005 a été délivré le 31 mars 2019, pour un projet situé Fillon Ouest.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 600 m², le programme représente 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 1538. Le catalogue recense 152 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Mariens, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/03/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 mars 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

31 mars 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
31/03/2019
2
Autorisation
31/03/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Mariens

Le dossier vise la parcelle cadastrale D 1538. Au total, 152 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Mariens sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 1538

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Mariens Code postal 33620 Identifiant INSEE 33439
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 600 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 96 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAVIGNAC (33620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03343919J0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33439 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 31 mars 2019
Date de dépôt 31/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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