Permis de construire Logement N° 03341722S0050

Permis de construire n° 03341722S0050 à Sainte-Hélène pour 96 m² de logement, Lot8 Rte de l'Ocean Le Domaine de l'Ocean

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 28 février 2023

Dossier PC n° 03341722S0050

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03341722S0050, délivré le 28 février 2023 à Sainte-Hélène (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Lot8 Rte de l'Ocean Le Domaine de l'Ocean.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Sur un terrain de 502 m², le programme représente 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 28/02/2023.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 200. La base compte 11 autres dossiers pour la même voie, route de l'Ocean, le premier datant de 2014. Au total, le catalogue compte 299 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Hélène, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

502 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/02/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

28/02/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
28/02/2023
Autorisation
28/02/2023
3
Chantier (DOC)
28/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sainte-Hélène

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 200

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Domaine De L'ocean

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Hélène Code postal 33480 Identifiant INSEE 33417
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 502 m², dans un lotissement.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 96 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE-HÉLÈNE (33480)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03341722S0050
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33417 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 28 février 2023
Date de dépôt 28/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, route de l'Ocean à Sainte-Hélène (33480)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Sainte-Hélène

Autres types d'autorisations à Sainte-Hélène