Permis de construire Logement N° 03339313F0015

Permis de construire n° 03339313F0015 à Saint-Denis-de-Pile pour 169 m² de logement, 10 Chem Des Treilles

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 juillet 2013

Dossier PC n° 03339313F0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03339313F0015, délivré le 23 juillet 2013 à Saint-Denis-de-Pile (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 10 Chem Des Treilles.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 700 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont YK98, YK99. Ce dossier est l'un des 405 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Denis-de-Pile.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 700 m²

Surface créée

169 m²

Variation nette

+169 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

18/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 9 mois

Dépôt
18/05/2016
Autorisation
23/07/2013
3
Chantier (DOC)
18/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Denis-de-Pile

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

YK98 YK99

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Denis-de-Pile Code postal 33910 Identifiant INSEE 33393
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²
Total 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-DENIS-DE-PILE (33910)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03339313F0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33393 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 23 juillet 2013
Date de dépôt 18/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 169 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 700 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 10 Chem Des Treilles, à Saint-Denis-de-Pile (33910).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 juillet 2013, ouverture de chantier le 18 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03339313F0015, déposé en mairie de Saint-Denis-de-Pile.

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