Permis de construire Logement N° 03338220J0022

Permis de construire n° 03338220J0022 à Saint-Christoly-de-Blaye pour 92 m² de logement, Rabut

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 25 août 2020

Dossier PC n° 03338220J0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03338220J0022 a été délivré le 25 août 2020 à Saint-Christoly-de-Blaye (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse Rabut.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 915 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle YB 183. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, Rabut, le premier datant de 2017. Ce dossier fait partie des 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Christoly-de-Blaye.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

915 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 août 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
25/08/2020
2
Autorisation
25/08/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Christoly-de-Blaye

Le dossier vise la parcelle cadastrale YB 183. Ce dossier est l'un des 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Christoly-de-Blaye.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YB 183

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Christoly-de-Blaye Code postal 33920 Identifiant INSEE 33382
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 915 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MERIGNAC (33700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03338220J0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33382 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 août 2020
Date de dépôt 25/08/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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