Permis de construire n° 03338116X0009 à Saint-Caprais-de-Bordeaux pour 393 m² de logement, Le Sens
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Décision du 25 mai 2016
Dossier PC n° 03338116X0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Ayant fait l'objet d'une décision le 25 mai 2016 à Saint-Caprais-de-Bordeaux (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03338116X0009 porte sur un projet situé Le Sens.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 393 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 239 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont AV70, AV71. Ce dossier fait partie des 309 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Caprais-de-Bordeaux.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
25 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Saint-Caprais-de-Bordeaux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Caprais-de-Bordeaux Code postal 33880 Identifiant INSEE 33381
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 393 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 393 m² | 393 m² |
| Total | 0 m² | 393 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 393 m² | 393 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LANGOIRAN (33550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03338116X0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 33381 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date de décision | 25 mai 2016 |
| Date de dépôt | 21/11/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |