Permis de construire Logement N° 0333752500006

Permis de construire n° 0333752500006 à Saint-Aubin-de-Branne pour 98 m² de logement, Lieu-Dit Le Bourg

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 février 2026

Dossier PC n° 0333752500006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0333752500006 a été délivré le 4 février 2026 à Saint-Aubin-de-Branne (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lieu-Dit Le Bourg.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le dossier déclare 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 318 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 129, AH 130. Ce dossier fait partie des 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Aubin-de-Branne.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/02/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 318 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 février 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
04/02/2026
2
Autorisation
04/02/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Aubin-de-Branne

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Aubin-de-Branne.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH 129 AH 130

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Aubin-de-Branne Code postal 33420 Identifiant INSEE 33375
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 318 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 98 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST SULPICE DE FALEYRENS (33330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0333752500006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33375 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 4 février 2026
Date de dépôt 04/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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