Permis de construire Logement N° 03337416J0008

Permis de construire n° 03337416J0008 à Saint-Aubin-de-Blaye pour 52 m² de logement, Impasse De La Livenne - Le Saint Aubin De Blaye

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2016

Dossier PC n° 03337416J0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03337416J0008, délivré le 21 novembre 2016 à Saint-Aubin-de-Blaye (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Impasse De La Livenne - Le Saint Aubin De Blaye.

Le dossier décrit un projet de transformation sans extension, portant sur 52 m² de surface de plancher sur un terrain de 82 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZC485. Ce dossier s'inscrit parmi les 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Aubin-de-Blaye.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/11/2016

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

82 m²

Surface existante avant

52 m²

Surface créée

52 m²

Surface totale après

52 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/01/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

28/01/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
28/01/2017
Autorisation
21/11/2016
3
Chantier (DOC)
28/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Aubin-de-Blaye

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC485

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Saint Aubin De Blaye

Territoires administratifs

Commune
Saint-Aubin-de-Blaye Code postal 33820 Identifiant INSEE 33374
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 52 m² 0 m² 52 m² 0 m² 52 m² 0 m² 52 m²
Total 52 m² 0 m² 52 m² 0 m² 52 m² 0 m² 52 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEOGNAN (33850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03337416J0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33374 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 21 novembre 2016
Date de dépôt 28/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 52 m² de surface de plancher sur un terrain de 82 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Impasse De La Livenne - Le Saint Aubin De Blaye, à Saint-Aubin-de-Blaye (33820).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 21 novembre 2016, ouverture de chantier le 28 janvier 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03337416J0008, déposé en mairie de Saint-Aubin-de-Blaye.

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