Permis de construire Logement N° 03334613P0002

Permis de construire n° 03334613P0002 à Puybarban pour 233 m² de logement, La Marche

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2013

Dossier PC n° 03334613P0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03334613P0002, délivré le 7 novembre 2013 à Puybarban (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé La Marche.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec extension, portant sur 233 m² de surface de plancher sur un terrain de 21 150 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A303, A292, A291. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puybarban.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/11/2013

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

21 150 m²

Surface existante avant

136 m²

Surface créée

233 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

233 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/11/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

08/11/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 jour

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
07/11/2013
3
Chantier (DOC)
08/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Puybarban

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A303 A292 A291

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Marche

Territoires administratifs

Commune
Puybarban Code postal 33190 Identifiant INSEE 33346
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 136 m² 0 m² 0 m² 233 m² 233 m²
Locaux 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² -136 m² 0 m²
Total 136 m² 97 m² 136 m² 0 m² 136 m² 97 m² 233 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PONDAURAT (33190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03334613P0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33346 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 7 novembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 01/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 233 m² de surface de plancher sur un terrain de 21 150 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Marche, à Puybarban (33190).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 7 novembre 2013, ouverture de chantier le 8 novembre 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03334613P0002, déposé en mairie de Puybarban.

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