Permis de construire Logement N° 03333521X0002

Permis de construire n° 03333521X0002 au Pout pour 124 m² de logement, Lot 1 Le Clos Jeantet

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2021

Dossier PC n° 03333521X0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03333521X0002, délivré le 2 mars 2021 au Pout (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Lot 1 Le Clos Jeantet.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 701 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A735, A740. Le dossier a été instruit en un peu plus de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 40 permis de construire et déclarations préalables référencés au Pout.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

701 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/06/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

26/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
02/03/2021
3
Chantier (DOC)
26/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Pout

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A735 A740

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Pout Code postal 33670 Identifiant INSEE 33335
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BASSENS (33530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03333521X0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33335 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 mars 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 701 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 1 Le Clos Jeantet, au Pout (33670).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 2 mars 2021, ouverture de chantier le 26 juin 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03333521X0002, déposé en mairie du Pout.

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