Permis de construire Logement N° 03331815Z1080

Permis de construire n° 03331815Z1080 à Pessac pour 116 m² de logement, 27 avenue Jean Bart

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 24 novembre 2015

Dossier PC n° 03331815Z1080

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03331815Z1080 a été délivré le 24 novembre 2015 à Pessac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 27 avenue Jean Bart.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 680 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 14/11/2016, soit près d'un an après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle HX 61, HX 77. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La voie, avenue Jean Bart, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Le catalogue recense 1 819 permis de construire et déclarations préalables à Pessac, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 680 m²

Surface existante avant

186 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

302 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/11/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

14/11/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Dépôt
14/11/2016
Autorisation
24/11/2015
3
Chantier (DOC)
14/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pessac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

HX 61 HX 77

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pessac Code postal 33600 Identifiant INSEE 33318
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 680 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 186 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 186 m² à 302 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 186 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 302 m²
Total 186 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 302 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-JEAN-D'ILLAC (33127)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03331815Z1080
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33318 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 24 novembre 2015
Date de dépôt 14/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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