Permis de construire Logement N° 03331216Z0065

Permis de construire à Parempuyre pour 341 m² de logement - Allee De La Naoude

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 14 février 2017

Dossier PC n° 03331216Z0065

Demandeur

HL 2S

Cette page présente le permis de construire n° 03331216Z0065, délivré le 14 février 2017 à Parempuyre (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Allee De La Naoude, Parempuyre (33290). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par HL 2S. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 341 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 043 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4, 1 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AB80, AB1261, AB1268.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 043 m²

Surface existante avant

1 029 m²

Surface créée

341 m²

Variation nette

+341 m²

Surface totale après

1 370 m²

Logements créés

3

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/01/2018.

Autorisation

14 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

03/04/2017

Achèvement (DAACT)

29/01/2018

Délai autorisation - chantier

1 mois 20 jours

Durée du chantier

9 mois 26 jours

Délai total

11 mois 15 jours

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
14/02/2017
Chantier (DOC)
03/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
29/01/2018

Localisation du projet à Parempuyre

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB80 AB1261 AB1268

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Parempuyre Code postal 33290 Identifiant INSEE 33312
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 1
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 1 029 m² 341 m² 0 m² 0 m² 0 m² 341 m² 1 370 m²
Total 1 029 m² 341 m² 0 m² 0 m² 0 m² 341 m² 1 370 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 1 - 3
- - - 66,7 % 33,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

HL 2S

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
443128871
SIRET
44312887100011
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Localisation
PAREMPUYRE (33290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03331216Z0065
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33312 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 14 février 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 2018-01
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 341 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 043 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Allee De La Naoude, Parempuyre (33290).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par HL 2S et accordé le 14 février 2017.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 février 2017, ouverture de chantier le 3 avril 2017, achèvement déclaré le 29 janvier 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T4, 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03331216Z0065, instruit par la commune de Parempuyre.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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