Permis de construire à Noaillan pour 1 689 m² de locaux - Terreforts
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 17 juillet 2017
Dossier PC n° 03330717P0006
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 03330717P0006, délivré le 17 juillet 2017 à Noaillan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Terreforts, Noaillan (33730). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 689 m² de surface de plancher sur un terrain de 363 438 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 689 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont WS35, WS36.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/01/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
17 juillet 2017
Ouverture de chantier (DOC)
10/01/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
5 mois 24 jours
Localisation du projet à Noaillan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Terreforts
Territoire administratif
- Commune
- Noaillan Code postal 33730 Identifiant INSEE 33307
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 689 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 689 m² | 1 689 m² |
| Total | 0 m² | 1 689 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 689 m² | 1 689 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 689 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 689 m² | 1 689 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOAILLAN (33730)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03330717P0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 33307 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 17 juillet 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |