Permis de construire Locaux N° 03327720W0006

Permis de construire n° 03327720W0006 à Massugas pour 1 370 m² de locaux, ""La Borne Nord""

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2020

Dossier PC n° 03327720W0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé ""La Borne Nord"", le permis de construire n° 03327720W0006 a été délivré le 30 novembre 2020 à Massugas (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 370 m² de surface de plancher sur un terrain de 157 650 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 370 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZI5. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). L'ensemble des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Massugas est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

157 650 m²

Surface créée

1 370 m²

Variation nette

+1 370 m²

Surface totale après

1 370 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/06/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

30/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

7 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
30/11/2020
3
Chantier (DOC)
30/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Massugas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI5

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Massugas Code postal 33790 Identifiant INSEE 33277
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 370 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 370 m² 1 370 m²
Total 0 m² 1 370 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 370 m² 1 370 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 1 370 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 370 m² 1 370 m²
dont Entrepôt 0 m² 1 370 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 370 m² 1 370 m²
Total locaux 0 m² 1 370 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 370 m² 1 370 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MASSUGAS (33790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03327720W0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33277 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 30 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 370 m² de surface de plancher sur un terrain de 157 650 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe ""La Borne Nord"", à Massugas (33790).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 30 novembre 2020, ouverture de chantier le 30 juin 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03327720W0006, déposé en mairie de Massugas.

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