Permis de construire Logement N° 03320020V0038

Permis de construire n° 03320020V0038 au Haillan pour 1 191 m² de logement, 40 Allee Flora Tristan Lotissement ""Les Jardins Flora Trist

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 30 septembre 2020

Dossier PC n° 03320020V0038

Demandeur

LE TOIT GIRONDIN

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03320020V0038 a été délivré le 30 septembre 2020 au Haillan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 40 Allee Flora Tristan Lotissement ""Les Jardins Flora Trist. Le projet est porté par LE TOIT GIRONDIN.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 191 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 865 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 13 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T3 et 9 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AM105, AM244. Ce dossier s'inscrit parmi les 527 permis de construire et déclarations préalables référencés au Haillan.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 865 m²

Surface créée

1 191 m²

Variation nette

+1 191 m²

Surface totale après

1 191 m²

Logements créés

13

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/08/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

18/08/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Dépôt
18/08/2021
Autorisation
30/09/2020
3
Chantier (DOC)
18/08/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Haillan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AM105 AM244

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Les Jardins Flora Trist

Territoires administratifs

Commune
Le Haillan Code postal 33185 Identifiant INSEE 33200
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 13 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 191 m² 1 191 m²
Total 0 m² 1 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 191 m² 1 191 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 13
Logements individuels 13
Individuels groupés 13

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 4 9 - - 13
- - 30,8 % 69,2 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE TOIT GIRONDIN

Voir les 29 autorisations
Catégorie
Coop
Catégorie juridique
SA coopérative de production de HLM à conseil d'administration
SIREN
456201334
SIRET
45620133400020
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Taille d'entreprise
PME - 20-49 salariés
Année de création
1985
Localisation
BORDEAUX CEDEX (33082)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03320020V0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33200 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 30 septembre 2020
Date de dépôt 18/08/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 13 logements en individuel, pour 1 191 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 865 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 40 Allee Flora Tristan Lotissement ""Les Jardins Flora Trist, au Haillan (33185).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par LE TOIT GIRONDIN et accordé le 30 septembre 2020.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 30 septembre 2020, ouverture de chantier le 18 août 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T3 et 9 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03320020V0038, déposé en mairie du Haillan.

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