Permis de construire Logement N° 03320013V0043

Permis de construire n° 03320013V0043 au Haillan pour 217 m² de logement, 15 Rue Du Petit Prince

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 25 novembre 2013

Dossier PC n° 03320013V0043

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03320013V0043, délivré le 25 novembre 2013 au Haillan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 15 Rue Du Petit Prince.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 217 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 600 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AX40. Ce dossier est l'un des 527 permis de construire et déclarations préalables référencés au Haillan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 600 m²

Surface créée

217 m²

Variation nette

+217 m²

Surface totale après

217 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/03/2015. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2014

Achèvement (DAACT)

28/03/2015

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
28/03/2015
Autorisation
25/11/2013
Chantier (DOC)
15/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
28/03/2015

Localisation du projet au Haillan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AX40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 15 Rue Du Petit Prince

Territoires administratifs

Commune
Le Haillan Code postal 33186 Identifiant INSEE 33200
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 217 m² 0 m² 0 m² 0 m² 217 m² 217 m²
Total 0 m² 217 m² 0 m² 0 m² 0 m² 217 m² 217 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MERIGNAC (33700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03320013V0043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33200 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 25 novembre 2013
Date de dépôt 28/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 217 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 600 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 15 Rue Du Petit Prince, au Haillan (33185).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 novembre 2013, ouverture de chantier le 15 mars 2014, achèvement déclaré le 28 mars 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03320013V0043, déposé en mairie du Haillan.

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