À Cussac-Fort-Médoc (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03314616S0020 a été délivré le 16 février 2017, pour un projet situé 62 avenue du Haut Médoc.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 009 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZB 114, ZB 642. La voie, avenue du Haut Médoc, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Ce dossier fait partie des 171 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cussac-Fort-Médoc.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 009 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 février 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

16/02/2017

Autorisation

16/02/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cussac-Fort-Médoc

Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. L'ensemble des 171 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cussac-Fort-Médoc est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZB 114 ZB 642

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Cussac-Fort-Médoc Code postal 33460 Identifiant INSEE 33146
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 009 m².

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 95 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	95 m²	0 m²	0 m²	0 m²	95 m²	95 m²
Total	0 m²	95 m²	0 m²	0 m²	0 m²	95 m²	95 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CUSSAC FORT MEDOC (33460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	03314616S0020
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	33146 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	16 février 2017
Date de dépôt	16/02/2017
Dernière mise à jour (DPC)	02/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire sur la même voie, avenue du Haut Médoc à Cussac-Fort-Médoc (33460)

L’autre dossier recensé avenue du Haut Médoc depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°03314615S0011 Logement Terminé

13-15 avenue du Haut Médoc

Cussac-Fort-Médoc (33460)

Nouvelle construction

28/09/2015 92 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Cussac-Fort-Médoc

PC n°03314616S0012 Logement Autorisé

14 rue du Bourdieu

Cussac-Fort-Médoc (33460)

Nouvelle construction

13 oct. 2016 137 m² SDP

PC n°03314616S0017 Logement Commencé

8 rue du Riou

Cussac-Fort-Médoc (33460)

Nouvelle construction

13 janv. 2017 176 m² SDP SCI LUCLYD

PC n°03314616S0019 Logement Terminé

lotissement 7 Lot Le Clos Lartigue

Cussac-Fort-Médoc (33460)

Nouvelle construction

02 févr. 2017 88 m² SDP

PC n°03314616S0021 Logement Terminé

6 Allée de Mitsuse

Cussac-Fort-Médoc (33460)

Nouvelle construction

17 févr. 2017 103 m² SDP

PC n°03314617S0002 Logement Terminé

rue du Champ Sud

Cussac-Fort-Médoc (33460)

Nouvelle construction

14 mars 2017 110 m² SDP

PC n°03314617S0003 Logement Terminé

rue des Moulins à Vent

Cussac-Fort-Médoc (33460)

Nouvelle construction

21 mars 2017 82 m² SDP

Autres types d'autorisations à Cussac-Fort-Médoc

Permis d'aménager à Cussac-Fort-Médoc

4 autorisations

Permis de démolir à Cussac-Fort-Médoc

12 autorisations