Permis de construire Logement N° 03314515P0006

Permis de construire n° 03314515P0006 à Cursan pour 144 m² de logement, Rte De Libourne Lot A Milouet

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 juillet 2015

Dossier PC n° 03314515P0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03314515P0006 a été délivré le 18 juillet 2015 à Cursan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Rte De Libourne Lot A Milouet.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 128 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B38P, B37P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cursan.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 128 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 juillet 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
18/07/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cursan

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

B38P B37P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Milouet

Territoires administratifs

Commune
Cursan Code postal 33670 Identifiant INSEE 33145
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CENON (33150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03314515P0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33145 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 18 juillet 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 128 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rte De Libourne Lot A Milouet, à Cursan (33670).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 18 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03314515P0006, déposé en mairie de Cursan.

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