Permis de construire Logement N° 03314216J0016

Permis de construire n° 03314216J0016 à Cubnezais pour 120 m² de logement, Lot N Lotissement Le Clos De L'e

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 août 2016

Dossier PC n° 03314216J0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cubnezais (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03314216J0016 a été délivré le 16 août 2016, pour un projet situé Lot N Lotissement Le Clos De L'e.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 670 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZE223P. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 231 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cubnezais.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

670 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/12/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

11/12/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
16/08/2016
3
Chantier (DOC)
11/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cubnezais

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

ZE223P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cubnezais Code postal 33620 Identifiant INSEE 33142
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST SULPICE ET CAMEYRAC (33450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03314216J0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33142 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 16 août 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 670 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot N Lotissement Le Clos De L'e, à Cubnezais (33620).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 16 août 2016, ouverture de chantier le 11 décembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03314216J0016, déposé en mairie de Cubnezais.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Cubnezais

Autres types d'autorisations à Cubnezais